11 juillet 2016

Mentions légales



Mentions légales RESOPOST, selon les lois directement applicables
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
Identification du Site
Nom du site : resopost
URL complète du site :www.resopost.com

RESOSPOST, est le premier réseau d’échanges documentaires 100% sécurisés entre entreprises. Envoyer des factures, tracer la réception des courriers expédiés gratuitement, etc. www.resopost.com permet une présentation de ce réseau professionnel n°1 dans les échanges numériques entre entreprises.


Identification du propriétaire du site
Représenté par EUKLES Solutions,
1681 Chemin de liécabre 83510 LORGUES
contact mail : info@eukles.com
contact téléphonique :04 84 25 13 12
SARL EUKLES Solutions inscrite au RCS de DRAGUIGNAN le 12-12-2005
capital social de la société : 130.OOOeuros
n° de TVA FR40485162549
Code NAF : 6201Z
Publication du site / conception site
nom du directeur de publication 2016 :Frédéric SASTREL
nom du responsable de rédaction 2016 :Frédéric SASTREL
webmaster du site V.1.0.0.2017  : Jérémy MOREL
mentions des principaux auteurs de contenus du site : thème ZERIF Lite wordpress \ Burger’COM communication draguignan\ Fotolia \ Pixabay \ Shutterstock \ Freepik. Photo accueil : Designed by Pressfoto – Freepik.com


Hébergeur du site
nom de l’hébergeur : OVH SA
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


Données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Les données de nos clients et utilisateurs ne sont ni louées, ni prêtées, ni vendues à des tiers… Parce qu’on préserve votre tranquillité ! 🙂